Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSION PATRIMOINE
SAS ECLECTIC PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4262596
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/04/2026
PASSION PATRIMOINE de ECLECTIC PRODUCTION

Présentation de la marque PASSION PATRIMOINE

Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLECTIC PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASSION PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLECTIC PRODUCTION domicilié(e) 132 Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 495 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Luc Orabona, ECLECTIC PRODUCTION domicilié(e) 132 rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque PASSION PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

ECLECTIC PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Historiquement vôtre… , New-WayCom , Parfum de scandale , LES REINES DE FER , SUR LES PAS DE , PASSION PATRIMOINE , PALAIS D'EUROPE , J'AIME MON PATRIMOINE , LE MONDE EN 3 DIMENSIONS , en quête d'art


SAS ECLECTIC PRODUCTION - 132 Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 449495373


Monsieur Jean Luc Orabona, ECLECTIC PRODUCTION - 132 rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772239 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie clichés. Papier ; carton ; boites en carton ; ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instrument de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papiers hygieniques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique).

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêches ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques services de radio téléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunication) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunication.

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Productions de films sur bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bande video. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.